Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

ArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBureyBussonCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleCuznerDagenaisDalphondDaskoDeacon (Ontario)DeanDowneDuncanFrancisGagnéGalvezGerbaGignacGreeneGreenwoodHarderHartlingJafferKingstonKlyneLaBoucane-BensonLoffredaMacAdamMacDonaldMarshallMartinMcCallumMcNairMcPhedranMégieMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOmidvarPatePatterson (Nunavut)PetitclercPettenPlettPoirierProsperQuinnRavaliaRichardsRinguetteRossSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenWallinWellsWhiteWooYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

ArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBureyBussonCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleCuznerDagenaisDalphondDaskoDeacon (Ontario)DeanDowneDuncan*ForestFrancisGagnéGalvezGerbaGignacGreeneGreenwoodHarderHartling*HousakosJafferKingstonKlyne*KutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacAdamMacDonaldMarshallMartin*MassicotteMcCallumMcNairMcPhedranMégieMiville-DechêneMocklerMoncionMoodie*OhOmidvar*OslerPatePatterson (Nunavut)PetitclercPettenPlettPoirierProsperQuinnRavaliaRichardsRinguetteRossSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenWallinWellsWhiteWooYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

Période des questions

Conformément à l’ordre adopté le 7 décembre 2021, le Sénat procède à la période des questions.

L’honorable Steven Guilbeault, c.p., député, ministre de l’Environnement et du Changement climatique, entre au Sénat et prend part à la période des questions.

AFFAIRES COURANTES

Dépôt de documents

L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson dépose sur le bureau ce qui suit :

Document intitulé Énoncé économique de l’automne 2023.—Document parlementaire n^o 1/44-2436.

Ordre du jour

Autres affaires

Rapports de comités – Autres

L’article n^o 57 est appelé et différé à la prochaine séance.

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Troisième lecture

Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénatrice Audette, appuyée par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson, tendant à la troisième lecture du projet de loi C-29, Loi prévoyant la constitution d'un conseil national de réconciliation, tel que modifié.

Après débat,

L’honorable sénatrice McPhedran propose, appuyée par l’honorable sénatrice McCallum, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

o o o

Troisième lecture du projet de loi C-35, Loi relative à l’apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada.

L’honorable sénatrice Moodie propose, appuyée par l’honorable sénatrice Miville-Dechêne, que le projet de loi soit lu pour la troisième fois.

Débat.

LEVÉE DE LA SÉANCE

À 16 heures, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 21 septembre 2022, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l’économie

L’honorable sénatrice Galvez a remplacé l’honorable sénateur Massicotte (le 22 novembre 2023).

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

L’honorable sénatrice White a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 22 novembre 2023).

L’honorable sénateur Gignac a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 22 novembre 2023).

Comité mixte spécial sur l’aide médicale à mourir

L’honorable sénateur Kutcher a remplacé l’honorable sénateur Ravalia (le 22 novembre 2023).

Comité sénatorial permanent des finances nationales

L’honorable sénateur Cormier a remplacé l’honorable sénateur Forest (le 22 novembre 2023).

Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement

L’honorable sénateur Kutcher a remplacé l’honorable sénateur Yussuff (le 22 novembre 2023).

Comité sénatorial permanent des transports et des communications

L’honorable sénateur Patterson (Nunavut) a remplacé l’honorable sénateur Quinn (le 22 novembre 2023).

L’honorable sénateur Klyne a remplacé l’honorable sénateur Harder, c.p. (le 22 novembre 2023).